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Le Grand Conseil a accepté de revoir l’imposition des véhicules dans une perspective environnementale. L’objectif est d’accélérer le renouvellement du parc automobile par une mesure incitative, qui privilégie l’achat de voitures efficientes sur le plan écologique. Pour la petite histoire, le contreprojet présenté reprend un projet de révision de l’impôt automobile que nous avions soumis aux autorités genevoises en 2020.
Aujourd’hui, l’imposition des véhicules dans le canton de Genève est basée sur la puissance des véhicules. Un critère obsolète, qui ne correspond ni aux avancées technologiques réalisées dans le secteur automobile, ni aux nouvelles normes et exigences environnementales. Le TCS propose ainsi le passage à une imposition basée sur les émissions de C02. La conséquence sera d’inciter les consommateurs à choisir des véhicules à faible émission.
Le contreprojet propose de revoir les critères d’imposition des véhicules à moteur dans une perspective environnementale. L’objectif est d’accélérer le renouvellement du parc automobile par une mesure incitative, qui privilégie l’achat de voitures efficientes sur le plan écologique.
En résumé, ces modifications ont l’avantage de passer d’un critère d’imposition à un autre pour privilégier l’acquisition des véhicules les plus efficients, sur le plan environnemental, ce qui aura un effet positif pour le climat de manière durable.
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