Plaques interchangeables pour le camping-car et la voiture - Quand cela vaut-il la peine?

En tant que propriétaire d’un camping-car et d’un véhicule particulier, les plaques interchangeables permettent d’économiser des frais d’assurance et des taxes sur la circulation routière. Le choix de plaques interchangeables n’en vaut toutefois la peine que si l’un des deux véhicules n’est pas utilisé régulièrement, puisque les deux véhicules ne peuvent jamais être utilisés conjointement avec les plaques correspondantes.

Nous nous sommes renseignés auprès des expertes et des experts de TCS Assurance auto. Prenez connaissance des points essentiels ici.

On parle de plaques interchangeables lorsque deux véhicules sont immatriculés pour le seul et même numéro de contrôle.

Les deux véhicules ne peuvent jamais être utilisés conjointement. Ainsi, le véhicule particulier ou le camping-car ne peut pas être prêté à autrui si vous utilisez déjà l’autre véhicule. Il n’existe pas d’autorisation journalière ou autre permettant l’utilisation simultanée des véhicules avec plaques interchangeables.

Les conditions à remplir pour utiliser des plaques interchangeables sont les suivantes : 

• Les plaques doivent équiper deux véhicules de même catégorie.
• Pour deux véhicules de même catégorie (par exemple une voiture de tourisme et un poids lourd), il est possible de rouler avec des plaques interchangeables. Cela n’est pas possible si les deux véhicules ne sont pas immatriculés dans la même catégorie (par exemple un tracteur et une voiture).
• L’utilisation de plaques interchangeables n’est pas possible pour la combinaison voiture-moto ou voiture-remorque.
  
• Les deux véhicules doivent appartenir à la même personne.
• Les deux véhicules doivent être détenus au même endroit (dans le même canton).
• En ce qui concerne les véhicules anciens, il est possible d’enregistrer plusieurs véhicules de même catégorie avec des plaques interchangeables.
• Pour chaque véhicule autorisé à rouler avec une plaque interchangeable, il convient de disposer d’une assurance responsabilité civile valide.

Chaque véhicule stationnant sur le domaine public doit être équipé de plaques d’immatriculation. Le véhicule non utilisé et dépourvu de plaques d’immatriculation doit donc être déposé sur une aire privée, afin de garantir, entre autres, la couverture d’assurance du véhicule sans numéro de contrôle.

• Le véhicule équipé des plaques d’immatriculation est assuré comme à l’ordinaire.
• Pour les sinistres sur le véhicule sans plaques d’immatriculation, la couverture d’assurance n’est effective que s’ils interviennent sur un terrain privé/une rue privée ou dans un garage/parking couvert.
• Si les deux véhicules circulent en même temps, l’obligation de prestation de l’assureur ne s’applique pas au véhicule dépourvu de plaques d’immatriculation.

La prime d’assurance d’une plaque interchangeable est en règle générale moins élevée que les primes cumulées des deux véhicules assurés individuellement. Il est donc recommandé d’assurer des véhicules munis d’une plaque interchangeable auprès de la même compagnie. Le choix d’une assurance casco partielle ou complète etc. peut être défini pour chacun des véhicules distinctement. Il est tout à fait possible de souscrire uniquement une assurance responsabilité civile pour l’un des véhicules et une assurance responsabilité civile plus casco complète pour l’autre.

Calcul de la taxe sur la circulation routière 

Les taxes sur la circulation routière sont perçues de plusieurs manières. En règle générale, l’impôt est perçu uniquement sur l’un des deux véhicules et dépend de la cylindrée ou du poids total du véhicule, en fonction du canton. Il existe également des cantons qui appliquent un taux d’imposition spécifique pour le second véhicule. Pour les détails, contactez le service régional des automobiles.

Calcul de l’assurance responsabilité civile

L’assurance responsabilité civile n’est exigée que pour l’un des deux véhicules, à savoir celui dont la prime est la plus élevée.

Casco partielle ou complète

L’assurance casco partielle ou complète, facultative, doit être conclue pour les deux véhicules, sachant que l’on peut opter pour la casco partielle pour un véhicule et la complète pour l’autre.

• * Profil: Personne: assuré âgé de 36 ans, domicilié à Berne, kilométrage annuel 10 000 km, garage souterrain, prime annuelle, hormis taxes.
• Exemple TCS Assurance auto: >> télécharger les conditions contractuelles

• Taxe sur la circulation routière: CHF 500.90
• Responsabilité civile: CHF 402.10
• Responsabilité civile et casco partielle: CHF 716.40
• Responsabilité civile et casco complète: CHF 939.30

Marke: Bürstner Delfin T 736

• Taxe sur la circulation routière: CHF 700.25
• Responsabilité civile: CHF 317.70
• Responsabilité civile et casco partielle: CHF 934.50
• Responsabilité civile et casco complète: CHF 1381.60

• Taxe sur la circulation routière: CHF 700.25
• Responsabilité civile: CHF 402.10
• Responsabilité civile et casco partielle: CHF 1176.10
• Responsabilité civile et casco complète: CHF 1526.60

Les frais administratifs (adaptation du permis de circulation et immatriculation avec des plaques interchangeables) liés à la demande de plaques interchangeables sont réglés à l’échelle cantonale et généralement compris entre CHF 40.00 et CHF 60.00.
(Frais d'immatriculation pour le canton du Tessin : 100% du véhicule le plus cher et 50% du deuxième véhicule)

 Pour obtenir des informations détaillées pour les différents cantons, veuillez contacter le service des automobiles compétent de votre canton:
>> Services des automobiles en Suisse

Service des automobiles:

• Permis de circulation original du véhicule devant nouvellement être immatriculé avec des plaques interchangeables.
• Attestation d’assurance mentionnant le mandat d’immatriculation avec des plaques interchangeables (à demander à l’assureur).

Si vous utilisez votre camping-car uniquement en été, par exemple, nous vous conseillons le dépôt des plaques de contrôle pour économiser des frais.