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Coûts du service En cas d’absence de prescription, ceux-ci seront calculés selon le travail réellement fourni. Mesures des gaz d’échappement Pour l’exécution de la mesure et l’inscription des valeurs sur la fiche
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2 ss en relation avec le paragraphe 4, pour autant et dans la mesure où de telles prestations ne devraient pas être fournies par un autre prestataire si la présente assurance n’existait pas (couverture subsidiaire). Une éventuelle franchise
2 ss en relation avec le paragraphe 4, pour autant et dans la mesure où de telles prestations ne devraient pas être fournies par un autre prestataire si la présente assurance n’existait pas (couverture subsidiaire). Une éventuelle franchise
demande, TCS Training & Loisirs SA met des véhicules à disposition moyennant une taxe de location. Si le client fournit lui-même les véhicules et les met à disposition, les dates de livraison et de retrait doivent être convenues à
preuve de coopération, compétence et sommes ouverts aux nouveautés. Vis-à-vis de nos partenaires commerciaux, fournisseurs et autres parties prenantes, nous adoptons une attitude claire et correcte. 6. Nous remplissons une mission de service
08h00 - 17h00) est déterminante dans le calcul de la taxe d'annulation. En cas de doute, il incombe au client de fournir la preuve que la résiliation a été notifiée dans les délais. CG Drones | Version avril 2020 Conditions de
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de responsabilité et de couverture d’assurance ». Pour les cours et les évènements pour lesquels le véhicule est fourni par TCS Training & Events, une franchise de CHF 2'000.- pour les cas de casco et de CHF 1'000.- pour les cas de
08h00 - 17h00) est déterminante dans le calcul de la taxe d'annulation. En cas de doute, il vous incombe de fournir la preuve que la résiliation a été notifiée dans les délais. 11. Dispositions diverses Pour des raisons de droits
des heures de travail flexibles 52% met à disposition un parking gratuit 42% autorise le travail à domicile 31% fournit une voiture 22% paie une partie de l'abonnement TP 18% co-finance la voiture privée encourage le covoiturage /
auprès de tiers (compagnies d’assurances, autorités, etc.). Le/la requérant/e confirme que les indications fournies sur ce formulaire sont complètes et conformes à la vérité. Pour la soumission par la poste: Lieu et date
était-il attaché ? oui non Si oui, indiquer le type de cadenas en U chaîne câble pliant autre 7.5 Documents à fournir impérativement : Décompte de l’assurance ménage Copie de la facture d’achat ou du contrat de vente du vélo
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femmes coûtaient légèrement plus cher, la tendance s’est inversée. Mais les différences sont comprises dans une fourchette basse de pourcentages à un chiffre et sont donc peu significatives. 8 Durée moyenne (en jours) 50 100 0 80 162 170
importantes. Règles en vigueur pour e-bikes 45km/h Derniers articles sur le monde de l'assurance des vélos Le TCS fournit à ses membres et au grand public des conseils et des informations claires et adaptées aux besoins dans le secteur des
de l’e-mobilité que dans le trafic routier. Les batteries représentent le premier choix pour les voitures, les fourgonnettes et les camions qui parcourent de courtes distances. Ils dépassent toutes nos attentes et le secteur se développe
de l’e-mobilité que dans le trafic routier. Les batteries représentent le premier choix pour les voitures, les fourgonnettes et les camions qui parcourent de courtes distances. Ils dépassent toutes nos attentes et le secteur se développe
sera mis à disposition jusqu’à livraison du nouveau véhicule. Toutefois les garages ne sont pas tenus de fournir ce genre de prestations. En